[Conseil municipal]  [Commissions]  [Compte-rendus]  [Ecole]  [Travaux-Projets]  [Fêtes et cérémonies] 

Les compte-rendus des séances du Conseil Municipal
Séance du 15 janvier 2003 Compte-rendu suivant

Tous les conseillers sont présents

    BOIS
    • Affouages 2002-2003
      L'exploitation de la coupe n° 5 (en Brakesson) doit se terminer avant le 1er mai 2003. Il est demandé aux affouagistes de couper leur bois avant cette date. Toutefois, les personnes prévoyant de ne pas pouvoir finir dans ce délai sont priées de se faire connaître à la mairie (tel : 03.80.35.07.78)

    ECOLE
    • Effectifs
      Le conseil d'école s'est réuni le 21 novembre dernier. Au cours de cette réunion, il a été constaté que les effectifs seront en nette progression à partir de la rentrée scolaire 2004-2005. Seul le creux de la rentrée 2003 est préoccupant avec un effectif prévisionnel de 10 élèves.
      Les instances départementales fixant la carte scolaire 2003 se réuniront début février.

    LOTISSEMENT DU CLOS DE NEUVELLE
    • Achats de terrain
      Aujourd'hui 3 lots sont vendus et pour lesquels les permis de construire ont été accordés. Les travaux devraient débuter prochainement.
      Lot 1 : M. Antunes Paulo agent de maîtrise et Mme Antunes Sandrine infirmière.
      Lot 2 : M. Billard Florent technicien et Mlle Potel Anne-Sophie technicienne.
      Lot 3 : M. Guinot Didier programmeur et Mme Rodrigues Catherine aide-soignante.
      Le lot 4 est en cours d'acquisition par Mlle Poiraudeau de Chanceaux et M. Ghislain Gest.
      De plus, deux parcelles ont été achetées à Prairay par M. et Mme Gras résidant actuellement à Saint-Seine, et M. Bernard et Melle Berthier de Talant.

    TRAVAUX
    • Voirie
      Rue de la Côte du Soucy : la réfection de cette voie, qui date des années 1980, est envisagée. Le conseil étudie les trois propositions présentées par la DDE et opte pour le devis dont le montant est subventionné à 50% par le Conseil Général, à savoir :
         - Enrobé sur la place de retournement
         - Enduit bi-couche sur la rue
         - Assainissement des eaux pluviales
      Coût estimé : 18210 Euros soit 9105 Euros avec subvention.

    • Plaques de rue
      Pour faciliter leur travail, les services de l'État (poste,EDF...)demandent que des plaques de rue soient posées dans les communes.
      Plusieurs devis ont été sollicités auprès d'entreprises spécialisées et examinés par le conseil. Celui-ci retient le devis de l'entreprise GIROD pour un montant de 3487 Euros comprenant les plaques et les numéros d'habitation en émail fond crème, listel et caractères de couleur marron.

    • Elagage
      La Commission des chemins informe le conseil du programme d'élagage qui sera réalisé conjointement par Philippe Duthu et François Bornier. (La Vailouze, le chemin de la Frémière et le chemin des Aviateurs)

    DECHETS
    • Ordures ménagères
      En raison d'un désaccord financier avec le Syndicat Mixte à la Carte de Sombernon, la Communauté de Communes du Pays de Saint-Seine a décidé de se retirer de ce syndicat. Elle adhère à présent au Syndicat d'ordures ménagères d'Is-sur-Tille. L'économie réalisée sera de 20 000 Euros par an.Les tournées restent les mêmes qu'auparavant, sauf les horaires qui sont décalés en fin de matinée. Merci aux usagers de signaler d'éventuels oublis dans les tournées (CCPSS 03.80.35.07.51). Dans la mesure du possible, essayez de regrouper vos containers entre voisins.

    • Déchetteries
      L'appel d'offre lancé pour la gestion (gardiennage et enlèvement des bennes) des deux déchetteries de Fromenteau et Francheville est resté infructueux. De ce fait un nouvel appel d'offre est lancé seulement pour l'enlèvement des bennes. Le gardiennage sera assuré par un employé de la Communauté de Communes.
      Les déchetteries seraient ouvertes deux demi-journées par semaine. Vous serez informés de la date d'ouverture et des différents déchets qui seront acceptés.