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Les compte-rendus des séances du Conseil Municipal
Compte-rendu précédent Séance du 6 juin 2003 Compte-rendu suivant

Tous les conseillers sont présents

    BOIS
    • Affouages
      Les personnes ayant encore du bois dans les affouages situés en Brakesson (affouages 2001 et 2002) sont informées qu'elles ne pourront plus, à partir du 31 Août 2003, sortir ce bois en traversant le champ pour rejoindre la Croix de Prairay. La parcelle cultivée sera en effet labourée après les moissons et ne pourra donc plus être traversée. Le bois devra être sorti en passant par le bas de la coupe. (Chemin de la Moussière).

    • Vente de bois
      Plus de 300 M3 d’épicéas situés aux Fontenis ont été vendus à la société Desa José pour une somme de 5000 Euros.

    • Charte Forestière
      La Communauté de Communes du Pays de Saint-Seine souhaite prendre une nouvelle compétence en matière forestière afin de mieux gérer le territoire forestier du canton. Les 3 atouts majeurs de cet espace forestier (sylviculture, tourisme et cynégétique) pourront ainsi être mis en valeur au travers d'une charte forestière. Deux délégués du conseil municipal sont désignés pour représenter Francheville au sein d'une nouvelle commission de la Communauté de Communes. Il s'agit de Marie-Françoise Petitot et de Hubert Mony.

    ECOLE
    • Un nouveau tableau triptyque sera acheté par la commune et posé durant l'été afin de remplacer l'actuel, qui donne des signes de fatigue. Un escabeau sera également commandé pour permettre à l'institutrice d'accéder sans risques aux étagères de la salle de classe.

    • Fête de l’école
      Vendredi 20 juin, à partir de 17h30, près du lavoir de la mare, les enfants vous attendront nombreux à leurs animations. Les bénéfices de cette manifestation aideront à financer le séjour en classe de mer prévu en mai/juin 2004.

    VOIRIE
    • Plaques de rues
      Les plaques de rue ont été livrées dernièrement et les conseillers ont entamé leur installation. Ils vous prient de les excuser pour les désagréments éventuels engendrés par l'utilisation d'outillages électriques bruyants mais indispensables.

    • Signalisation
      Le marquage au sol et la pose du panneau "Céder le passage" seront prochainement réalisés près de l'ancienne maison Rossin (proche du chemin de la Grand Vie menant à la déchetterie). Le coût de ces travaux sera supporté pour partie par la commune de Francheville et par la Communauté de Communes (respectivement 274 Euros et 500 Euros).>
    • Grand chemin
      Le passage répété de véhicules sur le Grand Chemin (de la Croix de Prairay jusqu'à la Vélouze) entraîne d'importantes dégradations et oblige le conseil à prendre un arrêté pour en interdire l'accès en période hivernale.
      Seuls les ayants droit (habitants du village, du hameau de Prairay et chasseurs) pourront y circuler.
      Des barrières cadenassées seront installées aux deux extrémités du chemin, ainsi que des panneaux d'interdiction au bas du chemin de la Grand Vie (chemin d'accès à la déchetterie), au bas du chemin des Crais (après de la ferme de M. Hubert Mony). D’autres accès au Grand Chemin seront bouchés par des blocs de pierre. Les ornières du Grand Chemin seront prochainement réempierrées.

    DIVERS
    • Achat de terrain
      Le conseil décide d'acheter, au prix de 0.76 Euros le m2, un terrain entretenu par la commune et appartenant à M. Denis Frelet. Ce terrain, d'une superficie de 250 m2, est situé à Prairay en face du lavoir, et sert d’aire de pique-nique.

    • Subventions aux associations
      Le conseil décide d'allouer une subvention de 75 Euros à la chorale Séquana, ainsi qu'une subvention de 150 Euros à l'association des Archers de la Fontaine Neuve. Ces deux associations ont présenté un budget au conseil, lui permettant de décider du versement d'une subvention.

    • Eau
      L’arrêté préfectoral N° 276 du 2 juin 2003 portant sur la limitation provisoire de certains usages de l’eau sur le territoire du département de la Côte d’Or est affiché au premier étage de la mairie. Il stipule notamment l’interdiction de laver les véhicules automobiles. L’utilisation de l’eau pour l’arrosage des pelouses, espaces verts et jardins potagers est également proscrite entre 12h00 et 17h00. Vous trouverez également à l’affichage une serie de conseils afin d’économiser l’eau.

    • Marche des Fontenis
      Dimanche 6 juillet aura lieu la 12ème rencontre inter-communale Francheville, Frénois, Lamargelle, Moloy, Pellerey, Poncey-sur-l’Ignon et Vaux-Saules. Vous trouverez ci-joint le programme de la journée, et vous pourrez vous inscrire auprès de Marie-Françoise Petitot au 03.80.35.03.82 ou de Alain Guillot au 03.80.35.09.44.