Plan Local d'Urbanisme (PLU) PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 JUIN 2024

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 JUIN 2024

DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD DU FUTUR PLAN LOCAL D’URBANISME DE FRANCHEVILLE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) Espace de concertation

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 8 décembre 2023

Accéder à l'espace de concertation ici https://www.dorgat.fr/commune-de-francheville-elaboration-du-plu

Plan Local d'Urbanisme (PLU) Sursis à statuer

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 11 juillet 2024

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 8 décembre 2022

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 8 décembre 2023

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