SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 3 avril 2024

DELIBERATIONS DU 3 AVRIL 2024 :

1 – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER
2 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 
3 – AFFECTATION DU RESULTAT 2023
4 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
5 – VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES DIRECTES 2024
6 – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES
7 – REMBOURSEMENT DE FRAIS A GILLES DUTHU
8 – ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS DEPUIS PLUS DE 2 ANS A LA TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L’HABITATION PRINCIPALE
9 – TRANSFERT DE NOUVELLES COMPETENCES AU SICECO
10 – DEMANDE D’AIDE DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJET « VOIRIE COMMUNALE »
11 – ÉCHANGE D’UN DÉLAISSÉ DE VOIRIE RUE DU CLOS DE NEUVELLE AH 396 (DECLASSEMENT) AVEC UNE PARTIE DE LA PARCELLE AH463 (CLASSEMENT) D’ENVIRON 350 M2
12 – FONGIBILITE DES CREDITS
13 – QUESTIONS DIVERSES

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 7 décembre 2023

DELIBERATIONS DU 7 DECEMBRE 2023 :

1 - REMBOURSEMENT DE FRAIS A MONSIEUR GILLES DUTHU
2 - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES RELATIVE À LA RÉALISATION D’UN ÉTAT DES LIEUX ENTRE LA CCFSS ET LA COMMUNE DE FRANCHEVILLE
3 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOYER RURAL DE FRANCHEVILLE
4 – QUESTIONS DIVERSES

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 7 novembre 2023

DELIBERATIONS DU 7 NOVEMBRE 2023 :

1 ADHÉSION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT POUR L‘ACHAT D’ÉNERGIES ET LA FOURNITURE DE SERVICES EN MATIÈRE D’EFFICACITÉ ET D’EXPLOITATION ENERGETIQUE SUR LE PERIMETRE DE LA REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
2 - LOCATION LOGEMENT COMMUNAL T3
3 - DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE
4 - INSCRIPTION A L’ETAT D’ASSIETTE, DESTINATION DES COUPES, AFFOUAGE, EXERCICE 2024
5 - DESIGNATION DE DELEGUES AU SIVOS DU PLATEAU DE DAROIS
6 - DESIGNATION D’UN REFERENT « FOYER RURAL »
7 - ECHANGE DE TERRAINS RUE DU CLOS DE NEUVELLE (PARCELLES CONCERNEES AH 396 ET AH463)
8 - CLASSEMENT DANS LA VOIRIE COMMUNALE DU CHEMIN RURAL DIT « DES TRAVERS »
9 - REMBOURSEMENT DE FRAIS A MONSIEUR GILLES DUTHU
5 – QUESTIONS DIVERSES

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 14 septembre 2023

DELIBERATIONS DU 14 SEPTEMBRE 2023 :

1 – MISE A JOUR DU TABLEAU DE VOIRIE COMMUNALE ET NUMEROTATION HABITATIONS
2 - ACHAT D’UNE PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE AH 61
3- ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LE SPELEOGUIDE DE LA COTE-D'OR
4 – QUESTIONS DIVERSES

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 24 mai 2023

DELIBERATIONS DU 24 mai 2023 :

- 1 – SOLLICITATION D’UNE AIDE DE LA REGION BFC DANS LE CADRE DU DISPOSITIF ENVI POUR LA CREATION D’UNE ZONE DE LOISIRS
- 2 - DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS ET ADHESION A LA MISSION D’ASSISTANCE ET DE CONSEIL MISE EN
PLACE PAR LE CENTRE DE GESTION DE COTE D’OR
-  3- ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LE SPELEOGUIDE DE LA COTE-D'OR
- 4 – QUESTIONS DIVERSES

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 13 FEVRIER 2023

DELIBERATIONS du 13 février 2023 :

- Zone de loisirs
- Cimetière
-  Ajout d'une bore incendie
- PLU

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 1er FEVRIER 2022

Ordre du jour :

- Ouverture de France Services
- Nouveaux horaires de permanence à la mairie
- Terrain multisports 
- Ouverture de la Maison de l'association Evo&Go 

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 novembre 2021

Ordre du jour :

- Adhésion du GIP Numérique
- Logement communal
- Terrain multisports 
- Vente de bois 
- Travaux terminés au Lavoir de Fontaine Neuve 
- Recensement 2022 : IMPORTANT ! 

A NOTER SUR VOS AGENDAS !

Jeudi 25 novembre : Réunion bilan pour les « voisins vigilants » à l’initiative du Major Emmanuel Doucet.

Samedi 27 novembre : Marché de Noël à Saint-Martin du Mont, de 13H à 21h.

Dimanche 28 novembre : Inauguration des décorations de Noël à Francheville à 16h30, à la mare.

Mardi 7 décembre : « Vaccinobus » place de la mairie à Saint-Seine l’Abbaye. Sans Rendez-vous, de 15h à 17h00, pour les personnes éligibles à la 3ème dose de rappel du vaccin contre le COVID 19.

Samedi 18 décembre : Pot d’accueil pour les nouveaux habitants de notre commune (qui n’a pu se tenir en octobre).

Samedi 8 janvier : Vœux du maire, à 18h00 à la salle de rencontres.

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 31 août 2021

Ordre du jour :

- Subvention Jeux pour enfants
- Coupes de bois
- Projet de contrat d’Objectifs de performance Etat-ONF 2021-2025
- Fonds de concours pour des travaux d’extension de réseaux électriques
- Référent mobilité
- Questions diverses
- 

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 2 juin 2021

Ordre du jour :

-Projet de terrain multisports
-Rénovation des coffrets d’éclairage public
-Animation de la Fête patronale : signature d’une convention avec les forains
-Inauguration d’une stèle en hommage à M. Joseph CORDIER
-Subventions aux associations 2021
-Elections départementales et régionales
-Un abribus à Prairay
-Appartement communal à louer – libre de suite
-Inscriptions transports scolaires
-Pour anticiper les Fêtes de Noël
-Recenser les chauves-souris
-14 juillet à Francheville
-Cyclisme : Tour de Côte-d’Or
-Focus sur : création d’une espace convivial multi activités 

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 7 avril 2021

Ordre du jour :

- Location logement communal rez de chaussée mairie :
- Contrat secrétaire de mairie
- Vote des comptes de gestion et administratifs 2020
- Vote des taux des taxes locales 2021
- Vote du Budget Primitif 2021
- Elections départementales et régionales
- Collecte d’amiante

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 mars 2021

Ordre du jour :

- Compte administratif
- City Stade
- Appartement à louer
- Contrat de prestation de contrôle et entretien des poteaux incendie
- Inscription en maternelle du 27 avril au 7 mai
- Spéléos : un nouveau Topoguide pour les passionnés
- Transfert de la compétence Mobilité
- Pacte de gouvernance
- Journées Land’Art avec Julie !
- Elections régionales et départementales

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 21 janvier2021

Ordre du jour :

- Travaux au lavoir de Fontaine-Neuve
- Nouvelles adresses postales
- Columbarium
- Transports scolaires
- Palmarès des trophées départementaux de la valorisation paysagère 2020
- Dispositif d’information des habitants
- Vaccination COVID-19Transports scolaires
- Bibliobus

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 27 octobre 2020

Ordre du jour :

- Transfert de compétences en matière de plan local d’urbanisme
- Transfert de pouvoir de police spécial
- Projet du terrain de sport
- Questions diverses

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 9 Septembre 2020

Ordre du jour :

- Coupes de bois 2021
- Logement communal
- Fête patronale

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 10 Juillet 2020

Ordre du jour :

- Election des délégués pour les éléctions sénatoriales
- Recrutement à la ComCom
- Convention pour le poste de secrétaire de Mairie
- Plaque commémorative à Prairay
- Questions diverses

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 Juin 2020

Ordre du jour :

- Commissions communales
- Changement des permanences 
- Subventions votées
- Fête nationale
- Appartement communal
- Masques
- Redevance Orange
- Réfection des chemins
- Questions diverses

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Mai 2020

Ordre du jour :

- Installation du nouveau conseil
- Election du maire et des adjoints
- Election des délégués siégeant dans les différentes instances
- Indemnités de élus
- Questions diverses

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 2 Mai 2020

Au vu des circonstances actuelles, en cette période de confinement, Gilles Duthu, maire de Francheville, a de nouveau réuni, ce samedi 2 mai, en conférence téléphonique, les conseillers municipaux de la précédente mandature

Ordre du jour : 
Masques : des commandes de la mairie
Masques : distribution gratuite aux habitants
Le « Gang des couturières » : Félicitations !
Gel hydro-alcoolique : offert aux habitants le 12 mai
Cérémonie du 8 mai 1945
Restaurant-Gîte La clairière
Déchetterie
Permanences de la mairie
Remerciements !
Commission Fleurissement

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En cette période, nous devons tous être solidaires !

Vous trouverez ci-dessous, tous les numéros de téléphone des conseillers, actuels et nouveaux.
Chacun d’entre eux est à votre service pour une question, un problème, et tous sont à votre écoute.

François Bornier : 0650872475
Marie-Dominique Clair : 0616259677
Gilles Duthu : 0677690264
Bogdan Ostrouch : 0679111841
Dominique Petitot : 0667478972
Marie-Pierre Refeuille : 0608251889
Stéphane Revol : 0675269118
Adrien Bachelery : 0687781542
Stéphanie Drouot : 0626582633
Jérémie Myon : 0630523851
Frédérique Rousselet : 0672243133

Jusqu’au 11 mai 2020, les règles actuelles du confinement sont toujours et encore plus d’actualité !

Restez chez vous !
Soyez attentifs à vos voisins !
Prenez des nouvelles de vos proches !

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 5 Mars 2020

Ordre du jour : 
- Taxes 2020
- Budget 2020
- Elections municipales 2020

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 18 Février 2020

Ordre du jour : 
- Comptes de gestion 2019
- Investissemnts 2020
- Questions diverses
- Syndicat des Eaux
- Paiement en ligne
- ...

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 décembre 2019

Ordre du jour : 
- Fusion du Syndicat des Eaux
- Cérémonie des voeux
- Repas des anciens
- Bibliobus
- ...

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 4 novembre 2019

Ordre du jour : 
- Travaux lavoir
- Fleurissement Prairay
- CAUE
- Céremonie du 11 novembre 2019
- ...

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 10 septembre 2019

Ordre du jour : 
- 50 éme anniversaire Combe aux prêtres
- St Maurice
- Travaux 2019-2020
- ...

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 19 juin 2019

Ordre du jour : 
- La Clairière 2019
- Commission Fleurissement
- Fin de Numéo à Francheville
- ...

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 9 mai 2019

Ordre du jour : 
- La Clairière 2019
- ...

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 20 mars - 3 avril 2019

Ordre du jour : 
- Budget 2019
- ...

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 29 janvier 2019

Ordre du jour : 
- Travaux 2019
- ...

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 décembre 2018

Ordre du jour : 
- CLECT
- Panneaux Abrepin
- Commission fleurissement
- Desserte scolaire
- ...

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 2 octobre 2018

Ordre du jour : 
- Affouages 2018
- Travaux à La Clairière
- Commission fleurissement
- Chasse
- Participation citoyenne
- ...

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