[Conseil municipal]  [Commissions]  [Compte-rendus]  [Ecole]  [Travaux-Projets]  [Fêtes et cérémonies]  Les compte-rendus des séances du Conseil Municipal Séances des 15 mars et 17 mai 2004 Ce compte-rendu regroupe les séances des lundis 15 mars et 17 mai 2004 Tous les conseillers sont présents FINANCES Lors de sa séance du 15 mars dernier, le conseil municipal a procédé aux votes du compte administratif 2003, du projet de budget 2004 et des 4 taxes locales qui se détaillent ainsi : Compte administratif 2003   Fonctionnement Investissement Recettes 175 557,27 87 693,25 Dépenses 111 626,44 68 276,25 Résultat exercice 2003 63 930,83 -18 814,00 Résultat définitif sur l'ensemble : 45 116,83 A l’unanimité, le conseil approuve le compte administratif 2003. Budget primitif 2004 Fonctionnement Investissement Recettes 175 349,00 42 093,00 Dépenses 175 349,00 42 093,00 Toutes les sommes indiquées dans les différents comptes sont exprimées en euros. Taxes locales Le conseil vote une augmentation de 3 % des 4 taxes locales. 2003 2004 Taxe d’habitation 2,77 2,85 Taxe foncière sur le bâti 4,43 4,57 Taxe foncière sur le non bâti 13,17 13,57 Taxe professionnelle 3,95 4,08 COEUR DE VILLAGE (voir précédents compte-rendus) M. Vadot, architecte, a présenté aux conseillers, le 12 mai dernier, le déroulement prévisible des travaux retenus. Cette opération, approuvée par le Conseil Régional, va maintenant faire l'objet d'une étude détaillée qui nous sera soumise en septembre. Rappel : l'étude est financée à 80% par la région. ECOLE CANTINE - GARDERIE (Ecole primaire de Francheville) Afin de remplacer Mme Chantal CORDIER qui prend sa retraite, le conseil décide l'embauche en contrat à durée déterminée de Mme Nathalie CORDUANT. Sa qualification d'assistante maternelle et sa disponibilité à long terme ont permis son embauche à compter du 1er juillet 2004 en tant qu'agent d'entretien, puis à compter du 1er septembre en tant que surveillante des enfants. Mme CORDUANT assurera la surveillance des enfants lors des repas pris à La Clairière, ainsi que la garderie du matin et du soir à la salle de la mairie. TRAVAUX Mur de soutènement rue de la Mare Ce mur situé en haut du terrain de M. Xavier DUTHU présente des fissures et des défauts importants qui obligent à sa réfection compte tenu des éventuels risques encourus. Le conseil décide de demander à la D.D.E. de déterminer les réparations à effectuer et d'en chiffrer le coût. Les travaux pourraient intervenir dans le programme de voirie 2005 de la Communauté de Communes et seraient ainsi subventionnés à 50%. Assainissement autonome Le Syndicat d'Eau et d'Assainissement de St Martin-du-Mont, via le Cabinet Merlin, donnera désormais un avis sur tous les permis de construire ou déclaration de travaux lorsqu'un dispositif d'assainissement autonome sera installé. Une vérification sera effectuée avant le rebouchage moyennant le versement d'une somme de 454 euros. Le déclarant aura également la possibilité d'obtenir un relevé des installations contre la somme de 300 euros, ainsi qu'une copie du rapport de visite qui lui coûtera 75 euros. Eclairage public Des problèmes d'éclairage public étant apparus ces derniers mois, l'horloge réglant les temporisations au centre du village a été changée par l'entreprise Lirelec lors de son passage du 13 mai dernier. BOIS Affouages La commission des Bois s'est rendue dans la coupe N°5 «En Brakesson» afin de contrôler les travaux effectués par les affouagistes sur les parcelles distribuées en 2001-2002 et 2002-2003. Il apparaît que des portions ne sont pas terminées et que des branchages ont été déposés sur des parcelles contiguës en attente d'exploitation. Le maire adresse une lettre à chacun des affouagistes concernés afin qu'ils remédient rapidement à ces problèmes. DIVERS Médaille de la famille française Mme Odette DEVAUX recevra le 5 juin à Saint-Seine la médaille de bronze de la famille française pour avoir élevé quatre enfants. Demande de subvention Suite à sa demande et comme chaque année, le conseil accorde une subvention à la Chorale SEQUANA de l'ordre de 75 euros. Correspondant «Défense» Le préfet demande aux communes de désigner un correspondant «Défense» au sein des conseils municipaux. M. François BORNIER accepte cette responsabilité, et il sera l'intermédiaire entre les habitants et les autorités militaires. 14 juillet 2004 Le feu d'artifices aura lieu cette année à Vaux-Saules le 13 juillet au soir. Cette manifestation est organisée conjointement par les communes de : Bligny le Sec, Champagny, Francheville, St-Martin, St-Seine et Vaux-Saules et représente un coût de 2,50 euros par habitant. La préparation de la journée du 14 juillet à Francheville est en cours. Une réunion est prévue le jeudi 1er juillet qui en établira le programme. Elections européennes Le bureau de vote sera ouvert le dimanche 13 juin 2004 de 8 h à 18 h à la salle de la Mairie. Site internet Le conseil a mis en place un site internet communal dans lequel vous trouverez les informations relatives à la commune, à la mairie, aux associations... Adresse: http://www.mairie-francheville21.fr