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Les compte-rendus des séances du Conseil Municipal |
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Séances des 10 mars et 5 avril 2005 |
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Excusés : Olivier Bys (10/03) - Monique fevret, Gilles Duthu (05/04)
FINANCES
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Lors de la séance du 10 mars dernier, le conseil municipal a procédé aux votes du compte administratif 2004,
du budget prévisionnel 2005 et des 4 taxes locales qui se détaillent ainsi :
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Fonctionnement |
Investissement |
Recettes |
116 729,51 euros |
51 929,09 euros |
Dépenses |
161 384,23 euros |
41 307,52 euros |
Résultat exercice 2004 |
-44 714,72 euros |
10 621,57 euros |
Solde restes à réaliser 2004 |
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+ 6 394,00 euros |
Résultats antérieurs |
45 163, 83 euros |
-16 766,00 euros |
Résultat définitif sur l'ensemble : 651,68 euros
A l'unanimité, le conseil approuve le compte administratif 2004
Budget prévisionnel 2005
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Fonctionnement |
Investissement |
Recettes |
126 073,00 euros |
276 621,00 euros |
Dépenses |
126 073,00 euros |
266 296,00 euros |
Taxes locales
Le conseil vote une augmentation de 3% des 4 taxes
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2004 |
2005 |
Taxe d'habitation |
2,85 |
2,94 |
Taxe foncière sur le bâti |
4,57 |
4,71 |
Taxe foncière sur le non bâti |
13,57 |
13,98 |
Taxe professionnelle |
4,08 |
4,2 |
BOIS
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Le mauvais temps ayant rendu l'exploitation des affouages impossible pendant plusieurs semaines,
le conseil à décidé d'autoriser les affouagistes à exploiter leur parcelle jusqu'au 31 mai
(au lieu du 30 avril habituellement). Tous les affouages doivent être exploités pour cette date.
OPERATION COEUR DE VILLAGE
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Le 16 mars, la commission d'appel d'offres, le maire, ainsi que M. Vadot l'architecte, se sont réunis à la mairie.
Ils ont examiné les offres des entreprises ayant transmis un dossier à la mairie en vue d'effectuer les différents
travaux prévus dans l'opération Coeur de Village.
Puis, le 30 mars, après avoir étudié la constitution des dossiers, M. Vadot a remis au maire la liste
des entreprises dont les offres étaient valides. Après avoir pris connaissance de cette liste,
les conseillers ont retenu les entreprises suivantes:
- Démolition, maçonnerie, enduits : FG Constructions SARL (Bligny-le-Sec)
- Charpente, couverture, zinguerie : CEM SARL - (Couternon)
- Plâtrerie, isolation : Proplatre SARL - (Dijon)
- Plafonds acoustiques, cloison modulables : C2P SARL - (Longvic)
- Menuiseries extérieures et intérieures bois : Chaineaux François - (Mâlain)
- Plomberie, sanitaire, chauffage, VMC : EURL Golmard Paul - (Selongey)
- Électricité : Urbano SARL - (Fontaine-Française)
- Revêtements de sols et faïences : EURL Pascual - (Quétigny)
- Serrurerie : Veillet Jean-Pierre - (Belleneuve)
- Peintures, stores : Peroz Christian - (Dijon)
Une première réunion sera organisée fin avril entre les artisans, l'architecte et la commission des travaux,
afin de planifier les différentes opérations, qui débuteront le 16 mai à la salle des fêtes.
ÉCOLE MATERNELLE DE DAROIS
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Devant l'accroissement du nombre d'élèves à l'école de Darois, tant en maternelle qu'en primaire,
l'actuelle cantine est devenue trop exigüe. Aussi, la construction d'une extension a été décidée
par le Sivos de Darois, syndicat auquel Francheville adhère pour la partie maternelle.
Le nouveau bâtiment comprendra la cantine, la cuisine et ses extensions, ainsi que des sanitaires.
L'actuelle cantine sera transformée en salle de classe maternelle, le préau sera réduit afin d'augmenter
la surface de la salle de repos ("dormette" pour les plus petits). Les travaux, qui débuteront en juillet,
seront terminés en septembre pour la partie salle de classe, mais pas pour la partie cantine.
Aussi, la commune de Darois mettra sa salle des fêtes à disposition du Sivos pour assurer ce service
à la rentrée dans les meilleures conditions.
DIVERS
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Dates à retenir :
4 mai : réunion publique préparatoire à la fête du bois.
5 juin : fête du bois.
Centre aéré de Bligny-le-Sec - Été 2005
Afin de répondre à la proposition des communes de Saussy et Curtil envisageant d'organiser avec Francheville
un transport en commun par bus pour les déplacements de enfants, nous aimerions savoir si vous avez
l'intention d'inscrire vos enfants au pôle enfance de Bligny. Merci de nous faire parvenir votre réponse
avant le 16 avril en contactant le secrétariat.
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