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Les compte-rendus des séances du Conseil Municipal
Compte-rendu précédent Séances des 10 mars et 5 avril 2005 Compte-rendu suivant

Excusés : Olivier Bys (10/03) - Monique fevret, Gilles Duthu (05/04)

    FINANCES
    • Lors de la séance du 10 mars dernier, le conseil municipal a procédé aux votes du compte administratif 2004, du budget prévisionnel 2005 et des 4 taxes locales qui se détaillent ainsi :

      Fonctionnement Investissement
      Recettes 116 729,51 euros 51 929,09 euros
      Dépenses 161 384,23 euros 41 307,52 euros
      Résultat exercice 2004 -44 714,72 euros 10 621,57 euros
      Solde restes à réaliser 2004 + 6 394,00 euros
      Résultats antérieurs 45 163, 83 euros -16 766,00 euros
      Résultat définitif sur l'ensemble : 651,68 euros
      A l'unanimité, le conseil approuve le compte administratif 2004

      Budget prévisionnel 2005
      Fonctionnement Investissement
      Recettes 126 073,00 euros 276 621,00 euros
      Dépenses 126 073,00 euros 266 296,00 euros


      Taxes locales
      Le conseil vote une augmentation de 3% des 4 taxes
      2004 2005
      Taxe d'habitation 2,85 2,94
      Taxe foncière sur le bâti 4,57 4,71
      Taxe foncière sur le non bâti 13,57 13,98
      Taxe professionnelle 4,08 4,2

    BOIS
    • Le mauvais temps ayant rendu l'exploitation des affouages impossible pendant plusieurs semaines, le conseil à décidé d'autoriser les affouagistes à exploiter leur parcelle jusqu'au 31 mai (au lieu du 30 avril habituellement). Tous les affouages doivent être exploités pour cette date.
    OPERATION COEUR DE VILLAGE
    • Le 16 mars, la commission d'appel d'offres, le maire, ainsi que M. Vadot l'architecte, se sont réunis à la mairie. Ils ont examiné les offres des entreprises ayant transmis un dossier à la mairie en vue d'effectuer les différents travaux prévus dans l'opération Coeur de Village.
      Puis, le 30 mars, après avoir étudié la constitution des dossiers, M. Vadot a remis au maire la liste des entreprises dont les offres étaient valides. Après avoir pris connaissance de cette liste, les conseillers ont retenu les entreprises suivantes:
      - Démolition, maçonnerie, enduits : FG Constructions SARL (Bligny-le-Sec)
      - Charpente, couverture, zinguerie : CEM SARL - (Couternon)
      - Plâtrerie, isolation : Proplatre SARL - (Dijon)
      - Plafonds acoustiques, cloison modulables : C2P SARL - (Longvic)
      - Menuiseries extérieures et intérieures bois : Chaineaux François - (Mâlain)
      - Plomberie, sanitaire, chauffage, VMC : EURL Golmard Paul - (Selongey)
      - Électricité : Urbano SARL - (Fontaine-Française)
      - Revêtements de sols et faïences : EURL Pascual - (Quétigny)
      - Serrurerie : Veillet Jean-Pierre - (Belleneuve)
      - Peintures, stores : Peroz Christian - (Dijon)

      Une première réunion sera organisée fin avril entre les artisans, l'architecte et la commission des travaux, afin de planifier les différentes opérations, qui débuteront le 16 mai à la salle des fêtes.
    ÉCOLE MATERNELLE DE DAROIS
    • Devant l'accroissement du nombre d'élèves à l'école de Darois, tant en maternelle qu'en primaire, l'actuelle cantine est devenue trop exigüe. Aussi, la construction d'une extension a été décidée par le Sivos de Darois, syndicat auquel Francheville adhère pour la partie maternelle.
      Le nouveau bâtiment comprendra la cantine, la cuisine et ses extensions, ainsi que des sanitaires. L'actuelle cantine sera transformée en salle de classe maternelle, le préau sera réduit afin d'augmenter la surface de la salle de repos ("dormette" pour les plus petits). Les travaux, qui débuteront en juillet, seront terminés en septembre pour la partie salle de classe, mais pas pour la partie cantine. Aussi, la commune de Darois mettra sa salle des fêtes à disposition du Sivos pour assurer ce service à la rentrée dans les meilleures conditions.
    DIVERS
    • Dates à retenir :
      4 mai : réunion publique préparatoire à la fête du bois.
      5 juin : fête du bois.

      Centre aéré de Bligny-le-Sec - Été 2005
      Afin de répondre à la proposition des communes de Saussy et Curtil envisageant d'organiser avec Francheville un transport en commun par bus pour les déplacements de enfants, nous aimerions savoir si vous avez l'intention d'inscrire vos enfants au pôle enfance de Bligny. Merci de nous faire parvenir votre réponse avant le 16 avril en contactant le secrétariat.